Par un arrêt rendu le 10 novembre 2023[1], la Cour d’appel de Paris a condamné la société Mango France et la holding espagnole Punto Fa à payer la somme de 2 000 000 d’euros à la maison de couture Céline pour s’être rendues coupables d‘actes de parasitisme.
En l’espèce, la société Céline reprochait à ces sociétés un comportement global de suivisme déloyal en accumulant les reprises de ses modèles dans le but de permettre à la clientèle de se constituer, à moindre-coût, une garde-robe Céline. Étaient ainsi en cause plusieurs modèles de sacs, de lunettes, de bijoux et d’articles en cuir reprenant les caractéristiques des produits de la société Céline.
La Cour fait droit à la demande de la maison de couture en relevant d’abord que les modèles de chez Céline sont des produits phares et constituent des valeurs économiques individualisées.
La Cour précise ensuite que si les reprises de ces modèles, considérées individuellement, ne sont pas en tant que telles fautives, elles sont très inspirées des produits Céline. D’autant plus que ces modèles sont commercialisés peu après un défilé ou un lancement presse Céline et sont, pour la plupart, issus d’une même collection.
La Cour affirme enfin que les reprises répétées des modèles Céline par les sociétés Mango et Punto Fa ne peuvent être considérées comme fortuites en ce qu’elles génèrent une évocation des produits de la société Céline dans l’esprit de leur clientèle et tendent à considérer qu’elles ont profité des investissements et de la notoriété de la maison Céline.
La Cour en conclut que les agissements parasitaires des sociétés Mango France et Punto Fa sont donc caractérisés.
[1] CA Paris, Pôle 5, ch. 2, 10 nov. 2023, n° 21/19126
